Mairie de Blangy-le-Château - Normandie - Pays d'Auge
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Vous êtes ici : Accueil » La Mairie » Conseil municipal » Conseil municipal du lundi 11 décembre 2017

ORDRE DU JOUR :

 

1)    URBANISME :

–  Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

 

2)    INTERCOMMUNALITÉ :

–  Validation du caractère urgent des points additionnels

–   Modification des statuts

–   Adoption du rapport de la CLECT

–   Validation des modalités financières et patrimoniales du transfert des zones d’activités économiques

 

3SÉCURISATION ET AMÉNAGEMENT DES ABORDS DE L’ECOLE :

–   Devis travaux supplémentaires tranche 1

–   Lancement des travaux route de Fierville tranche 2

 

4)    BUDGET COMMUNE :

–   Décisions modificatives

 

5)    RÉGIME INDEMNITAIRE :

–    Remplacement de l’ancien régime par le RIFSEEP

 

6)    QUESTIONS DIVERSES