ORDRE DU JOUR :
- SDEC:
- Projet d’effacement des réseaux « Chemin du Pont-Vert »
- FONDS D’AMORÇAGE:
- Signature de la convention de reversement
- ACQUISITION FONCIERE:
- Avis des Domaines
- CIMETIERE:
- Reprise des concessions
- PLAN LOCAL D’URBANISME:
- Lancement d’une procédure de modification simplifiée relative aux possibilités d’extension des habitations en zones A et N.
- INSTRUCTION DES ACTES D’URBANISME:
- Proposition d’adhésion au service du SCOT
- Signature de la convention
- PRESBYTERE:
- Travaux de rénovation
- L’ART S’EN SORT:
- Demande de subvention
- ASSAINISSEMENT :
- Décision modificative
- HONORAIRES ARCHITECTE :
- Signature avenant n° 1
- LOTISSEMENTS HENRY et SCI BATIVERT
- Dénomination des lotissements
- QUESTIONS DIVERSES